Cabinet en assurance de dommages et services financiers
01 Aug 2013
PAR Jean-Francois Morin    CATÉGORIE Courtika, Habitation

Pour en finir pour de bon avec les dégâts des eaux! Comment y remédier? Quelques conseils de prévention en images.

Infiltrations des eaux souterraines ou de surface, refoulement des égouts, bris de l’entrée d’eau, fissures de solage, toiture qui coule, bris de chauffe-eau … que de maux de tête !  Saviez-vous que la majorité des sinistres habitation présentés aux compagnies d’assurance sont en lien direct avec les dommages par l’eau?

Le présent billet vous permettra de distinguer quels sont les principales couvertures d’assurance offertes sur le marché, parmi les différentes sources de dommages causés par l’eau.  Nous profitons également de l’occasion pour vous proposer de judicieux conseils de prévention. Chaque assureur offre des formules qui varient, dont certaines sont plus étendues que d’autres. Demandez à votre courtier d’assurance de vous en faire l’analyse, sans oublier les exclusions afférentes.

1. Dommages par l’eau – Eau provenant du sol et des égoûts

Les résidences admissibles devraient tous être protégées par la garantie “Eau du sol et des égouts”.  La figure ci-dessous explique bien quels types de dommages sont visés par cette protection.

  

On parle entres autres d’infiltration des eaux souterraines ou de surface, de fuite, refoulement, débordement du branchement d’égouts, d’égouts, de fossés, puisard, fosse septique, champs d’épuration et autres systèmes d’épuration des eaux usées.  Cela va généralement jusqu’à inclure le gonflement de la nappe phréatique.  Cette protection doit habituellement être prise via un avenant au contrat de base, moyennant une franchise et un montant d’assurance spécifique. Au niveau des garanties complémentaires, certains assureurs incluent les frais de démolitions extérieurs, mais excluent souvent les dommages à votre terrasse (rocailles, pavé, etc.) reliés au creusage.

Dans tous les cas, pour que la garantie intervienne, on doit faire face à un événement soudain et accidentel.  Les dommages par l’eau de façon graduelle, continue et répétée sont exclus chez tous les assureurs.  Retenons aussi que tous dommages découlant d’une inondation sont aussi exclus.

Lors des forts orages ou de la fonte des neiges, les installations d’égouts municipales deviennent surchargées et refoulent dans les sous-sol, par l’intermédiaire des raccords de plomberie de faible hauteur.  Il importe de bien nettoyer les aires inondées après le retrait des eaux, puisque ces eaux peuvent contenir nombre de bactéries et de contaminants.

Conseils de prévention

Fissures:

– Vous constatez la présence de fissures sur vos murs intérieurs ou extérieurs, n’attendez pas.  Soyez proactifs et faites appel à un spécialiste des fondations.  Observées au bon moment, ces anomalies peuvent souvent se régler sans engager trop de frais;

– Il est souhaitable de prendre l’habitude d’inspecter régulièrement vos murs de façon à déceler l’apparition de fissures.  Dans certains cas, cela peut cacher un problème plus grave de structure ou de mouvement de sol à haut potentiel de dommages;

Pompe puisard:

– Vérifiez périodiquement si votre pompe puisard est en état de fonctionner.  À cet égard, nous vous recommandons de vous prévaloir d’un appareil qui demeure fonctionnel même en cas de panne électrique.  Il est souhaitable de faire ces vérifications avant la période de dégel et de fonte des neiges du printemps;

– Un petit truc:  Remplir le bassin de captation (puisard) avec de l’eau.  Si la pompe démarre normalement et permet au bassin de se vider, tout est en ordre.  Sinon, appelez sans délai le plombier !

Drain français:

L’eau peut parfois s’infiltrer par des fissures ou des trous et s’accumuler aux points de jonction du plancher et des murs de votre sous-sol.  Si vous faites face à ce problème fréquemment ou à chaque printemps, il se peut qu’un mauvais fonctionnement des tuyaux de drainage des fondations soit en cause.  Un des tuyaux de drainage qui longe les semelles est peut-être écrasé ou obstrué, à moins qu’il n’ait tout simplement pas été installé.  Dans de tels cas, des travaux de réparation ou de remplacement sont de mise et des spécialistes peuvent vous aider;

Pose de margelles:

Les fenêtres du sous-sol devraient être protégées contre l’infiltration des eaux par la pose de margelles.  Cela facilite grandement l’évacuation et éloigne les risques;

Système d’alarme relié contre les dégâts d’eau:

Depuis quelques années, les fournisseurs de système d’alarme vol/incendie ont élargi leur champ d’expertise aux dommages causés par l’eau.  Ce dispositif inclus des capteurs sensibles, positionnés à certains endroits stratégiques de votre résidence (salle de bain, lave-vaisselle, réservoir à eau chaude, etc.) et peut être relié à la centrale;

2. Dommages par l’eau – Entrée d’eau

La protection “Entrée d’eau” est encore méconnue du public. Cette garantie couvre les frais de démolition et de remise en état du bâtiment ou des lieux assurés causé par le bris ou le mauvais fonctionnement de l’entrée d’eau.  La figure ci-dessous illustre bien la portée de cette garantie et la limite de responsabilité de la ville à cet égard.

 

S’il n’y a pas de dommages au bâtiment ou au contenu, ces frais ne sont pas couverts par une police de type propriétaire occupant et bâtiment et/ou contenu. Lorsque souscrite, cette garantie inclut habituellement une protection pour les puits artésiens.  Cette protection doit habituellement être prise via un avenant au contrat de base, moyennant une franchise et un montant d’assurance spécifique.

3. Dommages par l’eau – Eau provenant au-dessus du sol

Les assureurs qui acceptent de souscrire cette garantie le font généralement selon certains critères dont  l’âge et de l’état de la toiture.  Cette couverture vise essentiellement à protéger votre résidence contre la pénétration ou l’infiltration de la pluie ou de la neige à travers les toits ou les murs, ainsi que par les portes et fenêtres.  On inclut aussi la fuite, le refoulement ou le débordement des gouttières, tuyaux de descente pluviale ou les colonnes pluviales.  La figure suivante illustre le tout.

Conseils de prévention 

Toit plat:

Ce type de toiture requiert une attention particulière, surtout au printemps et à l’automne afin de s’assurer de son bon état.  Assurez-vous que les contours des puits de lumière et autres ouvertures soient bien scellés.  Portez attention aux zones dénudées de gravier ou de granules de céramiques si applicable.  Les signes des boursoufflures, fissures, gonflement et autres anomalies ne doivent pas être ignorés. Au besoin, fiez-vous à un expert en toiture;

Toiture en pente:

Un toit en pente peut entraîner des dommages lorsque survient la fonte des neiges. L’accumulation peut parfois causer des chutes soudaines de glace et de neige.  Si vous êtes à risques, demandez conseils à un spécialiste;

Puits de lumière, fenêtres:

Les zones d’ouvertures méritent votre attention.  Une vérification des contours des fenêtres de toit, lucarnes ou puits de lumière à l’intérieur de votre maison peut vous en apprendre beaucoup sur l’état de votre toit.  Si des traces d’humidité ou de moisissures sont apparentes, une infiltration d’eau est fort probablement en cause;

L’usure du temps:

Plus votre revêtement de toiture est âgé, plus les risques d’infiltration d’eau sont élevés.  Si le vôtre date de plus de 14 ans, votre maison se trouve plus exposée aux dommages causés par l’infiltration d’eau ou par le vent.  Votre toiture a été refaite il y a longtemps ?  Gardez-là à l’oeil et prévoyez un changement de revêtement à court terme;

La durée de vie d’un revêtement de toiture peut varier.  Habituellement, les risques d’infiltration d’eau sont toutefois nettement plus élevés lorsque le revêtement de votre toiture est en place depuis une quinzaine d’années.  Ne prenez pas de chance et faite vérifier l’état de votre toiture par un professionnel;

Cette protection doit habituellement être prise via un avenant au contrat de base, moyennant une franchise et un montant d’assurance spécifique.

D’autres conseils en rafale …

Chauffe-eau:

Un réservoir d’eau chaude installé depuis une dizaine d’années est davantage sujet aux fuites et , lorsqu’elles se produisent, les dégâts peuvent être importants en raison de la pression de l’eau à l’intérieur de l’appareil.  Prévenir ce genre de fuite est par ailleurs très difficile puisque les indices de détérioration ne sont pas évidents.  Lorsque vous vous rapprochez de la fin de la période de vie de 10 ans pour votre chauffe-eau, prévoyez son remplacement par un plombier certifié au cours des deux prochaines années.  Vos biens seront ainsi mieux protégés;

Clapet anti-retour:

L’installation d’un clapet anti-retour peut sembler coûteuse, mais les avantages que ce dispositif vous procure sont importants.  Il vous permet notamment d’éviter que votre sous-sol fraîchement rénové ou réaménagé subisse des dommages considérables, comme ceux qui surviennent parfois à la suite de périodes de pluies abondantes. Puisqu’une partie du plancher du sous-sol doit être démolie, et compte tenu de l’importance du choix des emplacements, il est recommandé de retenir les services d’un entrepreneur en plomberie pour réaliser ces travaux;

Tuyaux galvanisés / Poly B:

Un système de plomberie utilisant des tuyaux en acier galvanisé possède une durée de qui se situe entre 40 et 50 ans.  Au-delà de cette période, les risques de dommages par l’eau sont considérablement accrus.  Pour obtenir un diagnostic précis de la tuyauterie de votre maison, consultez un plombier certifié;

Piscines:

Une piscine demande un niveau minimal d’entretien et, éventuellement, certaines réparations peuvent se révéler nécessaires.  Le fabricant ou le marchand de votre piscine peut vous aider à prendre les mesures requises.  Des piscines peuvent s’abîmer parce qu’elles ont été vidées avant d’être nettoyées.  D’autres peuvent subir des bris majeurs au printemps parce que les tuyaux n’avaient pas bien été vidés lors de la fermeture à l’automne.  Nous en profitons pour vous rappeler que les piscines et spas doivent être couverts spécifiquement à votre police si vous désirez couvrir les dommages auxquels ils pourraient être soumis (ex.  gel et dégel);

Attention pour ne pas vous faire prendre pendant la saison normale de chauffage …

La majorité des assureurs vous imposent une obligation pendant la période normale de chauffage dont plusieurs ignorent à tort.  Nous vous résumons ici les quelques grandes lignes.

Si votre résidence est inoccupée depuis plus de 7 jours consécutifs, vous devez prendre les précautions suivantes, à défaut de quoi les dommages par l’eau seront exclus de votre contrat:

– S’assurer que le chauffage est fonctionne;

– Couper l’eau, vidanger toutes les installations et tous les appareils;

Il est important de spécifier que le mot inoccupée n’équivaut pas à une résidence vacante que vous n’avez plus l’intention d’occuper.  Dans ce cas, les dommages par l’eau sont automatiquement exclus et l’assureur doit obligatoirement être avisé.

Les infiltrations d’eau sont souvent des phénomènes récurrents et les dommages qui en résultent peuvent donc s’aggraver avec le temps.  Si vous faites face à une telle situation, vous devrez subir les dégâts occasionnés et votre assurance habitation pourrait ne pas vous indemniser pour les dommages à vos biens.  Les polices d’assurance habitation ne couvrent pas les dommages qui se produisent de façon continue ou répétée.  Afin de régler le problème de façon définitive, l’aide d’un expert peut se révéler d’une grande utilité.  Il peut parfois vous proposer différents options pour assurer la protection de vos biens.

(*) Le but du présent article est de vous sensibiliser à lire et comprendre vos contrats d’assurance.  En tout temps, certaines règles, dispositions et exclusions s’appliquent et cet article demeure incomplet.  Les règles de la loi prévalent tout comme celles de votre police.  Le contenu de cet article n’a aucune valeur juridique.  Nous remercions la compagnie Intact Assurance à titre de source d’information à cet article.

Article rédigé par :

Jean-François Morin, B.A.A. Marketing
Vice-Président – Assurance des particuliers, organisation et méthodes
Courtier en assurance de dommages
Courtika

 

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